Déposée le 23 décembre 1991 par monsieur Frédéric LAPRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECIGRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Frédéric LAPRAS domicilié(e) 23bis rue Brancas, 92310 SèvresET M. Jean-René MENAND,11 rue de la Réunion, 75020 Paris 20o - France.
La marque DECIGRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIGRAPH est expirée depuis le 23 décembre 2001.
Frédéric LAPRAS a également déposé les autres marques suivantes : JOB WAN
M. Frédéric LAPRAS - 23bis rue Brancas, 92310 SèvresET M. Jean-René MENAND,11 rue de la Réunion, 75020 Paris 20o - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Logiciels,Progiciels et Programmes d'Ordinateurs et Appareils de Traitement de l'Information, de Texte;Appareils d'Intercommunication;Appareils et Ecrans de Projection;Téléprompteurs et Téléscripteurs;Puces (circuits intégrés).Tables Arithmétiques et Disques à Calculs;Formules et Formulaires;Images et Photographies et Représentations graphiques;Impressions, Impressions et Produits de l'Imprimerie;Manuels et Matériels d'Instruction;Livres, Livrets, Manuels, Registres, Répertoires, Périodiques et Revues.Services de Saisie et de Traitements des Données;Services de la Mercatique;Expertises, Estimations, Evaluations, Prévisions, Produits, Services, Conseils, Aides et Consultations en matière de: - Exploitation, Organisation ou Direction des Entreprises Industrielles ou Commerciales et des Affaires, - Questions de Personnel, Prix de Revient, Relevé de Comptes et de Prix, d'Etudes économiques ou de Marchés;- Affaires Economie et de Statistiques;Exploitation des Banques de Données et Gestion de Fichiers;Exploitation d'une Base de Données Scientifiques, Techniques, Commerciales, Légales, Foncières, Fiscales ou Financières;Expertises, Estimations, Evaluations, Prévisions, Produits, Services,Conseils, Aides et Consultations en matière de: Finances, Fiscalité et Assurances.Conseils en matière d'Ordinateurs;Elaboration, Programmation et Mise à jour de Logiciels, d'Ordinateurs et d'Automates;Location d'Ordinateurs, d'Automates, de Logiciels et de Temps d'Accès à un Ordinateur ou à des Bases de Données;Consultations, Etudes et Réalisation de Projets et Services Informatiques;Services de Prévisions et d'Informations Météorologiques;Photographie, Photocomposition, Dessin et Conception assistée par Ordinateur;Recherche et Développement de Produits nouveaux;Conseils, Etdudes et Conduite de Projets; Génie et Travaux de l'Ingénieur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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